Activer les options de TVA

TABLE DES MATIÈRES

• Prérequis : paramétrer les comptes de TVA
• 1. Dans Facturation
  • 1.1 Cession des immobilisations
  • 1.2 Autoliquidation TVA Bâtiment
  • 1.3 TVA sur marge
  • 1.4 Ventes intracommunautaires
• 2. Gestion des achats

Prérequis : paramétrer les comptes de TVA

Important
Seuls les administrateurs peuvent créer ou modifier les taux de TVA.

Avant d'utiliser les options de TVA, vérifiez que les comptes comptables nécessaires sont correctement paramétrés dans votre dossier.

Depuis Paramètres, sous l'intitulé Général, cliquez sur Listes par défaut, puis sélectionnez l'onglet TVA.

Si vous ne savez pas quel compte comptable renseigner, rapprochez-vous de votre cabinet comptable.

Attention
Le paramétrage des comptes comptables peut avoir un impact sur vos écritures. Demandez confirmation à votre cabinet comptable avant toute modification.

1. Dans Facturation

Depuis Paramètres, sous l'intitulé Facturation, cliquez sur Options.

Cochez les options nécessaires, puis cliquez sur Enregistrer.

1.1 Cession des immobilisations

L'option Cession d'immobilisations permet de créer des factures matérialisant la vente d'immobilisations.

Depuis l'édition d'un document, ouvrez les options du document, sélectionnez Cession d'immobilisations, puis validez.

1.2 Autoliquidation TVA Bâtiment

L'option Auto-liquidation TVA Bâtiment permet d'indiquer une autoliquidation de TVA sur un document de vente.

Depuis l'édition d'un document, ouvrez les options du document, sélectionnez Auto-liquidation TVA Bâtiment, puis validez.

Important
La TVA des articles doit être renseignée à 0 %. Dans le cas contraire, un message d'erreur bloque l'enregistrement du document.

La mention « autoliquidation » est ensuite affichée sur l'édition PDF du document.

1.3 TVA sur marge

L'option TVA sur marge permet de gérer le régime particulier applicable aux revendeurs de biens d'occasion.

Depuis l'édition d'un document, ouvrez les options du document, sélectionnez TVA sur marge, puis validez.

La rubrique TVA sur marge permet notamment de consulter le prix d'achat unitaire HT, la marge TTC et la TVA sur marge.

La mention « Régime particulier - Biens d'occasion » est affichée dans les mentions du document PDF.

1.4 Ventes intracommunautaires

Dans le cadre d'une vente intracommunautaire, renseignez les informations de TVA dans la fiche du contact concerné.

Depuis le menu Contacts, modifiez le contact et renseignez sa localisation ainsi que son numéro de TVA intracommunautaire.

Important
La TVA des articles doit être renseignée à 0 %. Dans le cas contraire, un message d'erreur bloque l'enregistrement du document.

2. Gestion des achats

Les achats intracommunautaires et les achats soumis à l'autoliquidation de TVA se gèrent directement lors de la saisie d'une facture dans le module Achats.

Ces opérations ne nécessitent pas d'activation préalable depuis les options de facturation.

 Gérer l'autoliquidation dans les achats 

À noter
Les mots-clés associés à cet article sont : TVA intracommunautaire, achat intracommunautaire, autoliquidation, autoliquidation du bâtiment, TVA autoliquidée et TVA sur les achats.